Conditions d’utilisation

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint cet âge et nous avoir donné votre accord pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction, notamment celles relatives au droit d’auteur. Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice.

Les codes promotionnels à usage unique sont limités à une utilisation par foyer. Vous ne pouvez pas entraver ou contourner ces limites en utilisant plusieurs adresses e-mail différentes.

Tout manquement ou toute violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services et/ou des frais supplémentaires égaux au montant des codes promotionnels utilisés abusivement pour des commandes déjà expédiées.

Contestations de paiement : si vous contestez sans motif légitime un paiement effectué à notre société, ou demandez de mauvaise foi une rétrofacturation ou une annulation de paiement, nous nous réservons le droit de résilier immédiatement votre compte et de le transmettre à une agence de recouvrement. La « mauvaise foi » comprend notamment :

• Les contestations frauduleuses d’une transaction alors que les produits ou services ont été reçus conformément à leur description et en bon état.
• L’utilisation abusive des annulations de paiement pour éviter de payer des produits ou services fournis conformément à nos politiques.
• La répétition de contestations ou d’annulations sans motifs valables.
• Le contournement des politiques de garantie ou de retour par une demande de rétrofacturation alors que les produits ou services ont été remplacés ou remboursés.

Si votre compte est résilié et transmis au recouvrement en raison de contestations ou d’annulations de mauvaise foi, vous n’aurez droit au remboursement d’aucuns frais ou charges associés.

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir un service à toute personne, pour tout motif licite et à tout moment.

Revente spéculative et abus : nous vendons nos produits pour un usage personnel et non commercial. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion et dans toute la mesure permise par la loi, de refuser, annuler, limiter ou restreindre toute commande ou activité de compte que nous estimons destinée à revendre immédiatement nos produits ou à des prix excessifs (« revente spéculative »), ou à abuser de toute autre manière des sorties en quantités limitées. Cela peut notamment inclure la surveillance des habitudes de commande et des mesures prises en conséquence (par exemple, achats répétés d’articles limités, achats en gros, utilisation de plusieurs comptes, adresses e-mail, moyens de paiement, adresses, appareils ou autres méthodes pour contourner les limites). Cela n’interdit pas la revente occasionnelle d’un article acheté pour un usage personnel et dont vous ne voulez finalement plus, dès lors qu’elle ne s’inscrit pas dans une pratique de revente abusive.

Vous reconnaissez et acceptez que votre contenu, notamment vos informations personnelles, puisse être transféré sans chiffrement et faire l’objet de transmissions sur différents réseaux ainsi que de modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans l’autorisation écrite expresse de Diamond Art Club, LLC.

Vous reconnaissez et acceptez que Diamond Art Club, LLC détienne l’ensemble des droits, titres et intérêts relatifs au Service, y compris les droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez utiliser aucune marque, marque de service, dénomination commerciale ou aucun logo de Diamond Art Club, LLC sans son accord écrit préalable.

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service, en tout ou en partie, y compris son contenu, à tout moment et sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou un tiers d’une modification, d’un changement de prix, d’une suspension ou d’une interruption du Service.

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Leurs quantités peuvent être limitées et ils ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.

Nous nous efforçons de présenter le plus fidèlement possible les couleurs et les images des produits disponibles dans la boutique. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l’exactitude des couleurs affichées par votre écran.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées avec un même compte client, une même carte de crédit et/ou une même adresse de facturation ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer à l’aide de l’adresse e-mail, de l’adresse de facturation et/ou du numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seule appréciation, semblent être passées par des négociants, revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous vos achats dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et les autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de retour.

Les marchandises seront importées pour le compte du destinataire ou de l’acheteur en ligne. Le destinataire autorise (nom du vendeur en ligne ou du fournisseur) à importer les marchandises pour son compte. Le destinataire ou l’acheteur accepte également que (nom du vendeur en ligne ou du fournisseur) délègue cette obligation d’importation à un sous-traitant, par exemple un commissionnaire en douane. Le destinataire paiera les taxes et droits de douane en plus du prix d’achat des marchandises.

Diamond Art Club propose une garantie à vie sur les toiles de broderie diamant achetées dans notre boutique officielle et auprès de revendeurs agréés. La garantie couvre :

• Les diamants manquants ou incorrects, les problèmes d’adhésif et les défauts de toile (par exemple, déchirures ou plis).
• Le remplacement des accessoires du kit d’outils manquants ou endommagés.

Exclusions

La garantie à vie ne couvre pas les accessoires (par exemple, produits LED, cadres, autocollants), les articles achetés auprès de revendeurs tiers ni les broderies diamant traitées avec un vernis de finition. Cette exclusion concerne le vernis appliqué sur l’œuvre, et non les kits non ouverts dans leur emballage d’origine. Les produits achetés en dehors de nos canaux agréés ne sont pas éligibles.

Réserves

Diamond Art Club se réserve le droit de refuser ou de limiter les demandes de garantie en présence d’indices d’abus, de demandes frauduleuses ou de demandes répétitives paraissant suspectes. Des gestes commerciaux peuvent également être proposés selon les circonstances particulières, sans être garantis.

Pour tout problème, contactez notre équipe d’assistance à [email protected] en précisant les détails de votre commande. Les demandes sont traitées sous 12 heures ouvrées pendant nos horaires habituels d’ouverture.

Pour en savoir plus, notamment sur notre garantie de 30 jours pour les produits autres que les toiles et sur les exclusions spécifiques, consultez notre page Garantie à vie.

Diamond Art Club propose gratuitement le programme Oops Protection pour remplacer les diamants en cas de renversement accidentel. Si vous perdez ou renversez vos diamants, contactez notre équipe d’assistance à [email protected] avec votre numéro de commande. Nous remplacerons gratuitement les diamants manquants dans la limite de 8 sachets. Au-delà de 8 sachets, des frais modiques s’appliquent (0,75 $ par sachet supplémentaire) pour prévenir les abus et couvrir nos coûts.

Diamond Art Club se réserve le droit de refuser les demandes Oops Protection en cas d’indices d’abus ou de demandes répétitives et inhabituelles. Si un jeu complet de diamants est nécessaire à la suite d’une perte ou de dommages importants, nous pouvons proposer une réduction de 50% sur un nouveau kit, s’il est disponible, plutôt que de fournir un remplacement complet.

Pour en savoir plus et soumettre une demande, consultez notre page Oops Protection.

Adhésion

L’adhésion est gratuite et ne nécessite aucun achat initial. Pour devenir Membre, vous devez terminer l’inscription en fournissant des informations exactes et en indiquant votre acceptation des Conditions du Programme. Vous recevrez un e-mail de bienvenue à l’issue de l’inscription.

Mots de passe et sécurité

Pour vous inscrire, vous devez créer un Compte en fournissant votre adresse e-mail, votre nom d’utilisateur et votre mot de passe (collectivement, vos « Identifiants »). Vous êtes responsable de leur confidentialité et de toutes les activités effectuées sur votre Compte. Vous acceptez de ne pas utiliser les Identifiants d’autrui ni de communiquer les vôtres à des tiers. Avertissez-nous immédiatement si vous soupçonnez une utilisation non autorisée de votre Compte. Nous préserverons la confidentialité de vos Identifiants. Un seul compte de fidélité Diamond Insider est autorisé par personne.

Droits de suspension et de résiliation

La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de prendre les mesures qu’elle estime appropriées, notamment suspendre les avantages du Programme, retirer des points et/ou résilier l’adhésion. Ces mesures peuvent être prises sans préavis ni responsabilité envers le Membre. Les motifs de résiliation comprennent notamment :

• Abus de garantie et fraude aux retours : utilisation abusive de nos politiques de garantie ou de retour, par exemple en présentant de fausses demandes ou en demandant de mauvaise foi des remboursements ou des échanges.
• Comportement inapproprié envers le service client : tout comportement abusif, impoli ou menaçant envers notre équipe entraînera des mesures immédiates, notamment la suspension du compte et la perte des points.
• Non-respect des règles de la communauté : tout comportement de harcèlement, abusif ou perturbateur au sein de nos groupes sur les réseaux sociaux, comme notre groupe Facebook, ou tout manquement à nos règles communautaires peut entraîner la résiliation du compte et la perte des points.
• Utilisation abusive des points ou promotions : toute tentative de manipulation du système par l’utilisation de plusieurs comptes, la création de faux profils ou tout autre contournement des limites du Programme.

Revente et usage commercial

Aucun point n’est attribué pour les achats destinés à la revente ou à un usage commercial. S’il est établi que des produits ont été achetés à ces fins, les points attribués pour ces achats seront retirés et le compte pourra être suspendu ou fermé.

Conditions d’éligibilité

L’adhésion est ouverte (i) aux personnes ayant l’âge légal et la capacité de contracter et (ii) aux entités, telles que les sociétés ou entreprises, dûment autorisées. Si un Membre ne remplit pas ces conditions, ses points peuvent être retirés et son compte suspendu ou fermé.

Modification des informations

Les Membres doivent informer la Société de toute modification de leurs coordonnées. La Société n’est pas responsable des communications non reçues en raison de coordonnées obsolètes.

Expiration des points

Les points de fidélité expirent 6 mois après votre dernier achat. Pour les maintenir actifs, effectuez un achat éligible ou une action permettant de gagner des points dans ce délai. Les points expirés ne peuvent pas être rétablis.

Non-transférabilité et utilisations interdites

Les points de fidélité ne sont pas transférables et ne peuvent être utilisés que par le titulaire du compte qui les a gagnés. Ils ne peuvent être offerts, vendus, échangés ou transférés d’une autre manière à un autre compte ou à une autre personne. Toute tentative de vente ou d’échange de points, y compris leur mise en vente sur des plateformes tierces, est strictement interdite et peut entraîner, à notre seule discrétion, la perte de tous les points, la suspension du compte ou la résiliation de l’adhésion. Diamond Art Club se réserve le droit d’enquêter et de prendre des mesures contre toute utilisation abusive ou activité frauduleuse liée au Programme de fidélité.

Clôture du compte

Le solde de points est ramené à zéro lors de la clôture de l’adhésion.

Sécurité

Si les Identifiants d’un Membre sont utilisés par une autre personne, tous les points issus des achats non autorisés seront crédités sur le Compte du Membre. La Société n’est pas responsable des points utilisés avant d’avoir été informée de la compromission des Identifiants. Les points utilisés avant cette notification le sont aux risques du Membre.

Parrainage éligible

Un Parrainage éligible désigne un achat effectué sur www.diamondartclub.com par un NOUVEAU client (le « Client parrainé ») qui arrive sur notre site en cliquant sur votre lien unique du programme de parrainage. Le Client parrainé doit utiliser le code de 10 $ fourni par le parrain et ne doit pas avoir de compte préexistant auprès de Diamond Art Club, LLC. Chaque Client parrainé ne peut compter que pour un seul Parrainage éligible ; ses achats ultérieurs ne constituent pas des parrainages supplémentaires.

Client parrainé

Le Client parrainé et le Parrain doivent être deux personnes distinctes. Le Parrain ne peut pas utiliser son propre lien pour créer un compte pour lui-même ou pour une personne utilisant ses propres identifiants, par exemple avec une autre adresse e-mail. Le Client parrainé doit être un tout nouveau titulaire de compte.

Récompenses de parrainage

Pour que le Parrain gagne la récompense de 20 $, le Client parrainé doit ouvrir un nouveau compte et utiliser le code de parrainage de 10 $ du Parrain lors de son premier achat. L’utilisation d’autres codes promotionnels, de comptes existants ou tout partage de codes visant à contourner ces conditions ne donne droit à aucune récompense.

Versement des récompenses

Les récompenses sont attribuées par tranches de 20 $ pour chaque Parrainage éligible réussi. Le nombre de Parrainages éligibles est limité à 50 par année civile. En tant que Parrain, vous êtes responsable de toutes les obligations fiscales découlant de vos récompenses de parrainage.

Conditions d’éligibilité

L’éligibilité est réservée aux personnes physiques. Le programme de parrainage de Diamond Art Club, LLC n’est pas destiné aux entreprises ou entités à des fins de génération de prospects par affiliation, selon la seule appréciation de Diamond Art Club, LLC. Les sociétés ne sont pas éligibles.

Interdiction des envois indésirables

Les Parrains doivent respecter toutes les réglementations anti-spam en vigueur. Les e-mails et communications de parrainage doivent être envoyés à titre personnel ; les envois massifs sont strictement interdits. Toute action pouvant être considérée comme un e-mail commercial non sollicité ou du « spam » au regard des lois applicables peut entraîner la résiliation immédiate du compte du Parrain et son exclusion du programme de parrainage de Diamond Art Club, LLC.

Droit de clôturer les comptes

Diamond Art Club, LLC se réserve le droit de clôturer tout compte de Parrain et/ou de Client parrainé s’il est établi que l’une des parties tente d’utiliser abusivement le programme de parrainage, enfreint les présentes Conditions ou une loi ou réglementation. Toute activité frauduleuse ou tentative de manipulation du programme donnera lieu à des mesures immédiates.

Droit d’annuler le programme ou d’en modifier les conditions

Diamond Art Club, LLC se réserve le droit d’annuler le programme de parrainage ou de modifier les présentes Conditions à tout moment, à sa seule discrétion. Toute récompense de parrainage non réclamée sera perdue si le programme est annulé ou si ses conditions sont modifiées.

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site sont inexactes, incomplètes ou obsolètes. Le contenu de ce site est fourni uniquement à titre d’information générale et ne doit pas servir de seule base à une décision sans consulter des sources primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Vous vous fiez au contenu de ce site à vos propres risques.

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Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence.

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Toute utilisation des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre choix et de vos propres risques. Vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions auxquelles le ou les prestataires tiers concernés les mettent à disposition.

Nous pouvons également proposer à l’avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site, y compris de nouveaux outils et ressources. Ceux-ci seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

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Les liens vers des tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites non affiliés à Diamond Art Club, LLC. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites et n’offrons aucune garantie ni n’assumons aucune responsabilité concernant les éléments ou sites de tiers, ou tout autre contenu, produit ou service de tiers.

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Si, à notre demande, vous nous envoyez des contributions précises, par exemple des avis sur un produit, ou si, sans demande de notre part, vous nous adressez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, diffuser, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenus (1) d’en préserver la confidentialité, (2) de verser une rémunération à ce titre, ni (3) d’y répondre.

Vous accordez automatiquement à Diamond Art Club, LLC, et déclarez et garantissez avoir le droit de lui accorder, une licence exclusive, mondiale, irrévocable, perpétuelle et entièrement acquittée pour utiliser, copier, représenter, afficher et diffuser ces informations et contenus, en créer des œuvres dérivées ou les incorporer à d’autres œuvres, ainsi que pour accorder et autoriser des sous-licences portant sur ces droits.

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La transmission de vos informations personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre politique de confidentialité.

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Outre les autres interdictions prévues par les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

1. à des fins illicites ;
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5. pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer une personne en raison de son genre, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de son origine nationale ou de son handicap ;
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8. pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
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Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas d’utilisation interdite.

Le service de messagerie mobile de Diamond Art Club (le « Service ») est exploité par Diamond Art Club (« Diamond Art Club », « nous » ou « notre »). Votre utilisation du Service vaut acceptation des présentes conditions (les « Conditions mobiles »). Nous pouvons modifier ou annuler le Service ou l’une de ses fonctionnalités sans préavis. Dans la mesure permise par la loi applicable, nous pouvons également modifier les présentes Conditions mobiles à tout moment. La poursuite de votre utilisation du Service après l’entrée en vigueur de ces modifications vaut acceptation de celles-ci.

Messages et consentement

En consentant au service SMS de Diamond Art Club, vous acceptez de recevoir des SMS récurrents de la part de Diamond Art Club et pour son compte, par l’intermédiaire de votre opérateur mobile, au numéro que vous avez fourni, même si ce numéro figure sur une liste étatique ou fédérale d’opposition au démarchage téléphonique. Les SMS peuvent être envoyés à l’aide d’un système de numérotation automatique ou d’une autre technologie. Les messages liés au service peuvent comprendre des mises à jour, des alertes et des informations, par exemple sur vos commandes ou votre compte. Les messages promotionnels peuvent inclure des promotions, des offres spéciales et d’autres offres marketing, comme des rappels de panier.

Vous comprenez que l’inscription à ce programme n’est pas nécessaire pour effectuer des achats et que votre consentement n’est pas une condition d’achat auprès de Diamond Art Club. Votre participation est entièrement volontaire.

Coût et fréquence des messages

Nous ne facturons pas le Service, mais vous êtes responsable de tous les frais liés aux SMS imposés par votre opérateur mobile. La fréquence des messages varie. Des frais de messagerie et de données peuvent s’appliquer. Consultez votre forfait et contactez votre opérateur pour en savoir plus. Vous êtes seul responsable de tous les frais liés aux SMS, y compris ceux de votre opérateur.

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Modifications du Service

Nous pouvons modifier à tout moment les numéros courts ou numéros de téléphone utilisés pour le Service et vous informerons de ces changements. Vous reconnaissez que les messages, y compris les demandes STOP ou HELP, envoyés à un numéro que nous avons changé peuvent ne pas être reçus. Nous ne serons pas tenus de donner suite aux demandes contenues dans ces messages.

Votre numéro et l’acheminement des messages

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